Horaires des travaux bruyants à Aigrefeuille-d'Aunis
17290 · Charente-Maritime (17) · 4 677 habitants
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Particuliers bricolage, jardinage, tondeuse, perceuse…
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au vendredi | – et – |
| Samedi | – et – |
| Dimanche et jours fériés | – |
Arrêté municipal vérifié
D'après l'Arrêté municipal instaurant une réglementation sur la propreté des voies et espaces publics, et sur la lutte contre le bruit du 13 décembre 2016, article 11. Arrêté propre à la commune.
Lire l'article tel qu'il est écrit
Les engins équipés de moteurs bruyants, tels qu'engins de chantiers, tondeuses à gazons, motoculteurs, tronçonneuses, etc... peuvent être utilisés : En semaine de 08h30 à 12h00 et de 14h30 à 19h30 Le samedi de 09h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00 Les dimanches et jours fériés de 10h00 à 12h00
Information relevée le depuis le PDF de l'arrêté, vérifiée sur le texte officiel le par relecture IA.
Professionnels chantiers et travaux d'entreprises
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au vendredi | – et – |
| Samedi | – et – |
| Dimanche et jours fériés | – |
Arrêté municipal vérifié
D'après l'Arrêté municipal instaurant une réglementation sur la propreté des voies et espaces publics, et sur la lutte contre le bruit du 13 décembre 2016, article 11. Arrêté propre à la commune.
Lire l'article tel qu'il est écrit
Les engins équipés de moteurs bruyants, tels qu'engins de chantiers, tondeuses à gazons, motoculteurs, tronçonneuses, etc... peuvent être utilisés : En semaine de 08h30 à 12h00 et de 14h30 à 19h30 Le samedi de 09h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00 Les dimanches et jours fériés de 10h00 à 12h00
Information relevée le depuis le PDF de l'arrêté, vérifiée sur le texte officiel le par relecture IA.
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