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CC de l'Oisans

19 communes, 10 172 habitants, département 38. Il n'y a pas de règle intercommunale : chaque commune a la sienne. 19 suivent l'arrêté préfectoral.

Communes et règle applicable
CommuneHabitantsRègle pour les particuliers
Le Bourg-d'Oisans2 617arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département de l'Isère
Les Deux Alpes1 910arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département de l'Isère
Livet-et-Gavet1 253arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département de l'Isère
Huez1 244arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département de l'Isère
Allemond971arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département de l'Isère
Vaujany357arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département de l'Isère
Le Freney-d'Oisans260arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département de l'Isère
Oz217arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département de l'Isère
Auris189arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département de l'Isère
Mizoën187arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département de l'Isère
Besse154arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département de l'Isère
Ornon143arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département de l'Isère
La Garde100arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département de l'Isère
Saint-Christophe-en-Oisans99arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département de l'Isère
Villard-Reculas76arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département de l'Isère
Clavans-en-Haut-Oisans73arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département de l'Isère
Villard-Reymond46arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département de l'Isère
Villard-Notre-Dame25arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département de l'Isère
Oulles17arrêté préfectoral Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les bruits de voisinage dans le département de l'Isère

Information indicative : seul l'arrêté fait foi. Un règlement de copropriété ou de lotissement peut être plus strict.