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CC du Doubs Baumois

58 communes, 16 135 habitants, département 25. Il n'y a pas de règle intercommunale : chaque commune a la sienne. 3 communes ont son propre arrêté ; 55 suivent l'arrêté préfectoral.

Communes et règle applicable
CommuneHabitantsRègle pour les particuliers
Baume-les-Dames5 155arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Roulans1 125arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Pouligney-Lusans850arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Moncey610arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Autechaux449arrêté municipal Arrêté municipal du 30 juin 2020 (horaires bruits)
Laissey438arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Osse372arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Rigney367arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
La Tour-de-Sçay315arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Grosbois255arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Champlive253arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Ougney-Douvot252arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Vennans248arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Villers-Saint-Martin225arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Dammartin-les-Templiers218arrêté municipal Guide du bon voisinage
Pont-les-Moulins208arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Cendrey200arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Glamondans195arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Voillans193arrêté municipal Tondeuses et Bruits Domestiques (rappel des règles)
Passavant191arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Saint-Juan191arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Hyèvre-Paroisse190arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Val-de-Roulans190arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Lomont-sur-Crête170arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Aïssey168arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Luxiol157arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Saint-Hilaire157arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Fourbanne155arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Villers-Grélot152arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Valleroy148arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Châtillon-Guyotte141arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Flagey-Rigney137arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Verne125arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Bretigney-Notre-Dame118arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Vergranne116arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Séchin114arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Thurey-le-Mont114arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Guillon-les-Bains108arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Rignosot106arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Le Puy104arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
L'Écouvotte101arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Rillans97arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Adam-lès-Passavant88arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Corcelle-Mieslot88arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Rougemontot87arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Breconchaux85arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Cusance76arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Côtebrune76arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
La Bretenière74arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Esnans65arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Hyèvre-Magny61arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Fontenotte60arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Germondans57arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Blarians56arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Silley-Bléfond54arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Ollans43arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Battenans-les-Mines38arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs
Montivernage27arrêté préfectoral Arrêté portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Doubs

Information indicative : seul l'arrêté fait foi. Un règlement de copropriété ou de lotissement peut être plus strict.