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CC du Bassin de Marennes
6 communes, 15 522 habitants, département 17. Il n'y a pas de règle intercommunale : chaque commune a la sienne. 6 sont sur la recommandation nationale, faute de texte connu.
| Commune | Habitants | Règle pour les particuliers |
|---|---|---|
| Marennes-Hiers-Brouage | 6 163 | recommandation nationale |
| Bourcefranc-le-Chapus | 3 486 | recommandation nationale |
| Saint-Just-Luzac | 2 136 | recommandation nationale |
| Le Gua | 2 129 | recommandation nationale |
| Nieulle-sur-Seudre | 1 220 | recommandation nationale |
| Saint-Sornin | 415 | recommandation nationale |
Information indicative : seul l'arrêté fait foi. Un règlement de copropriété ou de lotissement peut être plus strict.