Horaires des travaux bruyants à Bièvres
91570 · Essonne (91) · 4 686 habitants
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Particuliers bricolage, jardinage, tondeuse, perceuse…
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au samedi | – et – |
| Dimanche et jours fériés | – |
Arrêté municipal vérifié
D'après l'Arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit sur le territoire de la commune de Bièvres du 7 juillet 2020, article 2 d) et e). Arrêté propre à la commune.
Lire l'article tel qu'il est écrit
L'utilisation des engins équipés de moteurs bruyants tels que motoculture, tondeuses à gazon, tronçonneuses... est interdite en dehors des horaires suivants : - Du lundi au samedi : de 09h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h - Dimanche et jours fériés de 10h00 à 12h00
Information relevée le depuis le PDF de l'arrêté, vérifiée sur le texte officiel le par relecture IA.
Professionnels chantiers et travaux d'entreprises
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au samedi | – et – |
| Dimanche et jours fériés | Interdit |
Arrêté municipal vérifié
D'après l'Arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit sur le territoire de la commune de Bièvres du 7 juillet 2020, article 5 b). Arrêté propre à la commune.
Lire l'article tel qu'il est écrit
Les matériels ou engins de chantiers utilisés sur le territoire de la Commune de Bièvres devront être conforme à la réglementation en vigueur ; leur utilisation est strictement interdite les dimanches et jours fériés. Les autres jours, ils ne peuvent être effectués qu'à l'intérieur des plages horaires suivantes : - Du lundi au samedi : de 08h00 à 12h00 et de 13h00 à 18h Sauf accord exprès du Maire et seulement pour des raisons d'urgence et de sécurité.
Information relevée le depuis le PDF de l'arrêté, vérifiée sur le texte officiel le par relecture IA.
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