Horaires des travaux bruyants à Saint-Leu-d'Esserent
60340 · Oise (60) · 4 638 habitants
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Particuliers bricolage, jardinage, tondeuse, perceuse…
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au vendredi | – et – |
| Samedi | – et – |
| Dimanche et jours fériés | – |
Arrêté municipal à vérifier
D'après l'Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage. Arrêté propre à la commune.
Lire l'article tel qu'il est écrit
Par arrêté municipal, la tonte des pelouses et toutes opérations susceptibles de générer des nuisances sonores pourront avoir lieu : Lundi au vendredi : 8h00 . 12h00 | 13h30 . 19h30 Samedi : 9h00 . 12h00 | 15h00 . 19h00 Dimanche et jours fériés : 10h00. 12h00
Information relevée le depuis une page du site de la mairie, pas encore confrontée au texte officiel.
Professionnels chantiers et travaux d'entreprises
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au samedi | – |
| Dimanche et jours fériés | Interdit |
Arrêté préfectoral à vérifier
D'après l'Arrêté préfectoral portant réglementation des bruits de voisinage dans le Département de l'Oise du 15 novembre 2009. Arrêté préfectoral : il s'applique à toutes les communes de Oise sans arrêté municipal plus strict.
Lire l'article tel qu'il est écrit
Travaux bruyants, chantiers de travaux publics ou privés, réalisés sur et sous la voie publique, dans les propriétés privées, à l'intérieur de locaux ou en plein air. Tous les travaux bruyants sont interdits : tous les jours de la semaine de 20h à 7h ; toute la journée des dimanches et jours fériés
Information relevée le depuis une page du site de la mairie, pas encore confrontée au texte officiel.
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