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horaires-travaux.fr

Travaux bruyants à Cuise-la-Motte

60350 · Oise (60) · 2 042 habitants · règle communale

Particuliers bricolage, jardinage, tondeuse, perceuse…

Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au samedi –  et  – 
Dimanche – 
Jours fériésInterdit

D'où ça vient

Arrêté municipal vérifié

Arrêté municipal sur les bruits de voisinage (Restrictions d'horaires)

Signé le 28 novembre 2017 · Arrêté propre à la commune · article 1

PDF officiel lu et relu le (relecture IA).

Lire l'article tel qu'il est écrit
les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique, ne sont autorisés qu'aux horaires suivants : - Du lundi au samedi de 9h00 à 12h00/13h30-19h00 - Le dimanche de 10h00 à 12h00

Texte officiel (PDF)Fiche de l'arrêté

Professionnels chantiers et travaux d'entreprises

Les horaires de chantier ne sont pas encore saisis pour cette commune. La plupart des arrêtés préfectoraux comportent un article « chantiers », souvent plus large que celui des particuliers (7 h à 20 h en semaine, interdiction le dimanche). Nous le relevons progressivement, département par département.

Vous connaissez l'arrêté ? Signalez-le

À citer

Selon horaires-travaux.fr, à Cuise-la-Motte (Oise), les travaux bruyants des particuliers (bricolage, jardinage, outils à moteur) sont autorisés du lundi au samedi de 9h à 12h et de 13h30 à 19h, le dimanche de 10h à 12h, interdits le jours fériés, en vertu de l'arrêté municipal du 28/11/2017 (N°28.11.17-01). Données relues par relecture IA le 16/11/2026.

Indicateurs et périmètre
IndicateurValeurPérimètre
Texte applicableArrêté municipal sur les bruits de voisinage (Restrictions d'horaires)arrêté municipal, Cuise-la-Motte
Date de signature28/11/2017il y a 8 ans
Dimanche et jours fériésde 10h à 12hparticuliers
Communes du département avec arrêté municipal47 sur 680Oise
Dernier changement constaté16/11/2026 : arrêté remplacéjournal du site, base du 16/11/2026

Pour citer : « horaires-travaux.fr, horaires de Cuise-la-Motte, base du 16/11/2026 », avec le lien de cette page.