Travaux bruyants à Cuise-la-Motte
60350 · Oise (60) · 2 042 habitants · règle communale
En ce moment, particuliers
Bricolage, jardinage, outils à moteur.
Particuliers bricolage, jardinage, tondeuse, perceuse…
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au samedi | – et – |
| Dimanche | – |
| Jours fériés | Interdit |
D'où ça vient
Arrêté municipal vérifié
Arrêté municipal sur les bruits de voisinage (Restrictions d'horaires)
Signé le 28 novembre 2017 · Arrêté propre à la commune · article 1
PDF officiel lu et relu le (relecture IA).
Lire l'article tel qu'il est écrit
les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique, ne sont autorisés qu'aux horaires suivants : - Du lundi au samedi de 9h00 à 12h00/13h30-19h00 - Le dimanche de 10h00 à 12h00
Professionnels chantiers et travaux d'entreprises
Les horaires de chantier ne sont pas encore saisis pour cette commune. La plupart des arrêtés préfectoraux comportent un article « chantiers », souvent plus large que celui des particuliers (7 h à 20 h en semaine, interdiction le dimanche). Nous le relevons progressivement, département par département.
À citer
Selon horaires-travaux.fr, à Cuise-la-Motte (Oise), les travaux bruyants des particuliers (bricolage, jardinage, outils à moteur) sont autorisés du lundi au samedi de 9h à 12h et de 13h30 à 19h, le dimanche de 10h à 12h, interdits le jours fériés, en vertu de l'arrêté municipal du 28/11/2017 (N°28.11.17-01). Données relues par relecture IA le 16/11/2026.
| Indicateur | Valeur | Périmètre |
|---|---|---|
| Texte applicable | Arrêté municipal sur les bruits de voisinage (Restrictions d'horaires) | arrêté municipal, Cuise-la-Motte |
| Date de signature | 28/11/2017 | il y a 8 ans |
| Dimanche et jours fériés | de 10h à 12h | particuliers |
| Communes du département avec arrêté municipal | 47 sur 680 | Oise |
| Dernier changement constaté | 16/11/2026 : arrêté remplacé | journal du site, base du 16/11/2026 |
Pour citer : « horaires-travaux.fr, horaires de Cuise-la-Motte, base du 16/11/2026 », avec le lien de cette page.