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horaires-travaux.fr

Vue pour les robots et les IA : base du 17/11/2026, avec 15 jours de retard. Les personnes voient la base du jour à la même adresse.

Arrêté municipal vérifié

Arrêté municipal sur les bruits de voisinage (Restrictions d'horaires)

Niveau
municipal
Portée
60188
Référence
N°28.11.17-01
Signé le
28 novembre 2017
Statut
vérifié sur le texte officiel
Relevé le
10/11/2026 depuis le PDF de l'arrêté
Vérifié le
16/11/2026 par relecture IA
Texte officiel
https://www.cuiselamotte.fr/wp-content/uploads/2019/04/20190423134903091.pdf
Trouvé via
https://www.cuiselamotte.fr/associatives/petit-rappel-des-horaires-pour-les-tontes-et-le-bricolage-en-general/
Identifiant
60188-cuise-la-motte-2017-11-28 · JSON

Particuliers article 1

les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique, ne sont autorisés qu'aux horaires suivants : - Du lundi au samedi de 9h00 à 12h00/13h30-19h00 - Le dimanche de 10h00 à 12h00
Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au samedi –  et  – 
Dimanche – 
Jours fériésInterdit

Professionnels

Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.

Notes de collecte

Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Cuise-la-Motte. Confiance du modèle : haute. Nature : complet. À vérifier : Le PDF joint est un scan de l'arrêté du 28/11/2017 (n°28.11.17-01), identique à celui listé dans pdf_trouves. La page (9 mai 2020) donne les mêmes horaires. À vérifier : L'arrêté ne vise que le bricolage et le jardinage « utilisant des appareils à moteur thermique » : les outils électriques ne sont pas explicitement visés. À vérifier avant saisie. À vérifier : Rien sur les jours fériés : le texte ne les mentionne pas, aucun créneau « ferie » saisi. À vérifier : Aucun article ne vise les chantiers ou professionnels : public professionnel non couvert. À vérifier : Le visa mentionne un arrêté préfectoral sur les bruits de voisinage, non joint ici.