Horaires des travaux bruyants à Templemars
59175 · Nord (59) · 3 669 habitants
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Particuliers bricolage, jardinage, tondeuse, perceuse…
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au vendredi | – et – |
| Samedi | – et – |
| Dimanche et jours fériés | – |
Arrêté municipal vérifié
D'après l'Arrêté municipal relatif au bruit du 15 février 2022, article 4. Arrêté propre à la commune.
Lire l'article tel qu'il est écrit
Les travaux de bricolage, jardinage, percussions, vibrations, trépidations, ainsi que l'usage des tondeuses à gazon, taille-haies ou autres instruments et outils qui servent au travail du sol, particulièrement bruyants ne peuvent être effectués sur l'ensemble du territoire de la commune de Templemars que : Les jours ouvrables de 08h30 heures à 12h00 et de 14h30 à 19h00 ; Les samedis de 09h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00, ; Les dimanches et jours fériés de 10h00 à 12h00.
Information relevée le depuis le PDF de l'arrêté, vérifiée sur le texte officiel le par relecture IA.
Professionnels chantiers et travaux d'entreprises
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au samedi | – |
| Dimanche et jours fériés | Interdit |
Arrêté municipal vérifié
D'après l'Arrêté municipal relatif au bruit du 15 février 2022, article 9. Arrêté propre à la commune.
Lire l'article tel qu'il est écrit
Sont interdits sur la commune de TEMPLEMARS, tous les chantiers bruyants, soumis à autorisation ou à déclaration (permis de construire, de démolir, autorisation d'occupation du domaine public...) tous les jours de la semaine de 20 heures à 7 heures, ainsi que les dimanches et jours fériés toute la journée sauf en cas d'urgence caractérisée.
Information relevée le depuis le PDF de l'arrêté, vérifiée sur le texte officiel le par relecture IA.
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