Horaires des travaux bruyants à Vence
06140 · Alpes-Maritimes (06) · 19 917 habitants
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Particuliers bricolage, jardinage, tondeuse, perceuse…
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au vendredi | – et – |
| Samedi | – et – |
| Dimanche et jours fériés | – |
Arrêté municipal à vérifier
D'après l'Arrêté du Maire règlementant le bruit et les horaires d'activités des chantiers privés ainsi que les activités professionnelles du 22 mai 2023. Arrêté propre à la commune.
Lire l'article tel qu'il est écrit
Les horaires admis pour les travaux de bricolage ou jardinage avec des appareils sonores sont : – de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30 les jours ouvrables – de 9h à 12h et de 15h à 19h les samedis – de 10h à 12h les dimanches et jours fériés.
Information relevée le depuis le PDF de l'arrêté, pas encore confrontée au texte officiel.
Professionnels chantiers et travaux d'entreprises
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au vendredi | – et – |
| Samedi et dimanche et jours fériés | Interdit |
Arrêté municipal à vérifier
D'après l'Arrêté du Maire règlementant le bruit et les horaires d'activités des chantiers privés ainsi que les activités professionnelles du 22 mai 2023, article 2. Arrêté propre à la commune.
Lire l'article tel qu'il est écrit
les travaux réalisés par des entrepreneurs, artisans et ouvriers, liés à des chantiers privés ainsi qu'à des activités professionnelles proches des habitations, à l'intérieur des locaux ou en plein air, sur ou sous la voie publique ou dans des propriétés privées, avec des engins de chantier, outils, matériels ou appareils de quelque nature qu'il soit (tels que marteaux piqueurs, compresseurs, bétonnières, tronçonneuse, perceuses électriques, raboteuses et scies mécaniques ou tout autre appareil bruyant de ce type), susceptible de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore ou des vibrations transmises, sont autorisés uniquement du lundi au vendredi inclus entre 7h30 et 12h00 et entre 13h30 et 18h00.
Information relevée le depuis le PDF de l'arrêté, pas encore confrontée au texte officiel.
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