Horaires des travaux bruyants à Beausoleil
06240 · Alpes-Maritimes (06) · 11 936 habitants
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| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au vendredi | – et – |
| Samedi | – et – |
| Dimanche et jours fériés | – |
Arrêté municipal vérifié
D'après l'Arrêté modificatif réglementant les nuisances sonores sur l'ensemble de la commune de Beausoleil du 25 juillet 2019, article 9. Arrêté propre à la commune.
Lire l'article tel qu'il est écrit
Tous travaux (outre ceux définis par l'article 5) effectués par des particuliers à l'aide d'outils ou d'appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, des vibrations transmises ou de leur caractère répétitif, en quelque endroit que ce doit, à l'intérieur des locaux ou en plein air, sur la voie publique ou dans les propriétés privées, ne peuvent être effectués que de : DU LUNDI AU VENDREDI DE 8H30 À 12H00 ET DE 14H30 À 19H30 ; LE SAMEDI DE 9H00 À 12H00 ET DE 15H00 À 19H00 ; LES DIMANCHES ET JOURS FÉRIÉS DE 10H00 À 12H00
Information relevée le depuis le PDF de l'arrêté, vérifiée sur le texte officiel le par relecture IA.
Professionnels chantiers et travaux d'entreprises
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au vendredi | – et – |
| Samedi | – |
| Dimanche et jours fériés | Interdit |
Arrêté municipal vérifié
D'après l'Arrêté modificatif réglementant les nuisances sonores sur l'ensemble de la commune de Beausoleil du 25 juillet 2019, article 5. Arrêté propre à la commune.
Lire l'article tel qu'il est écrit
Toute personne utilisant dans le cadre de ses activités professionnelles, à l'intérieur des locaux ou plein air, sur la voie publique ou dans des propriétés privées, des outils, des véhicules, des appareils de chantier, des équipements ou appareils, de quelque nature qu'ils soient, susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore ou des vibrations transmises, ne peuvent être effectués que : DU LUNDI AU VENDREDI DE 8H00 À 12H00 ET DE 13H00 À 18H00 ; LE SAMEDI DE 9H00 À 14H00
Information relevée le depuis le PDF de l'arrêté, vérifiée sur le texte officiel le par relecture IA.
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