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horaires-travaux.fr

Vue pour les robots et les IA : base du 17/11/2026, avec 15 jours de retard. Les personnes voient la base du jour à la même adresse.

Arrêté municipal à vérifier

Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage

Niveau
municipal
Portée
91600
Statut
à vérifier sur le texte officiel
Relevé le
16/11/2026 depuis une page du site de la mairie
Texte officiel
https://www.soisysurseine.fr/cadre-de-vie/proprete/469-nuisances-sonores
Identifiant
91600-soisy-sur-seine-date-inconnue · JSON

Particuliers

Par arrêté municipal, les utilisateurs de tondeuses à gazon, motoculteurs ou autres engins à moteur qui émettent des bruits devront obligatoirement effectuer leurs travaux : - du lundi au vendredi, de 8h à 12h et de 14h à 19h, - le samedi, de 9h à 12h et de 15h à 19h, - le dimanche et jours fériés, de 10h à 12h. Cet arrêté concerne uniquement les particuliers.
Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi –  et  – 
Samedi –  et  – 
Dimanche et jours fériés – 

Professionnels

Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.

Notes de collecte

Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Soisy-sur-Seine. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Aucun PDF joint : l'arrêté municipal n'est ni titré, ni référencé, ni daté sur la page. Retrouver le texte officiel pour confirmer les horaires et la date. À vérifier : Le public « particulier » repose sur la phrase « Cet arrêté concerne uniquement les particuliers ». Les horaires des chantiers professionnels sont à chercher ailleurs. À vérifier : Les jours fériés sont autorisés de 10h à 12h seulement, comme le dimanche.