{"id":"91600-soisy-sur-seine-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"91600","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-16","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.soisysurseine.fr/cadre-de-vie/proprete/469-nuisances-sonores","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/91600-soisy-sur-seine-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Soisy-sur-Seine. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Aucun PDF joint : l'arrêté municipal n'est ni titré, ni référencé, ni daté sur la page. Retrouver le texte officiel pour confirmer les horaires et la date.\nÀ vérifier : Le public « particulier » repose sur la phrase « Cet arrêté concerne uniquement les particuliers ». Les horaires des chantiers professionnels sont à chercher ailleurs.\nÀ vérifier : Les jours fériés sont autorisés de 10h à 12h seulement, comme le dimanche.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Par arrêté municipal, les utilisateurs de tondeuses à gazon, motoculteurs ou autres engins à moteur qui émettent des bruits devront obligatoirement effectuer leurs travaux :\n- du lundi au vendredi, de 8h à 12h et de 14h à 19h,\n- le samedi, de 9h à 12h et de 15h à 19h,\n- le dimanche et jours fériés, de 10h à 12h.\nCet arrêté concerne uniquement les particuliers.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}