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horaires-travaux.fr

Arrêté municipal à vérifier

Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage

Niveau
municipal
Portée
91191
Référence
98/010
Signé le
3 février 1998
Statut
à vérifier sur le texte officiel
Relevé le
10/11/2026 depuis une page du site de la mairie
Texte officiel
https://www.crosne.fr/ma-ville/mon-cadre-de-vie/les-regles-de-bon-voisinage/
Identifiant
91191-crosne-1998-02-03 · JSON

Particuliers

Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés à l’aide d’outils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage (tondeuse, perceuse, tronçonneuse, etc.) peuvent être réalisés : – les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h, – les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h – les dimanches et jours fériés de 10h à 12h.
Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi –  et  – 
Samedi –  et  – 
Dimanche et jours fériés – 

Professionnels

Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.

Notes de collecte

Proposé par verifier-claude.mjs (claude-sonnet-5-5) le 2026-11-10 depuis le relevé de Crosne. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Horaires lus sur la page uniquement, aucun PDF : l'arrêté 98/010 du 3 février 1998 n'a pas été vérifié dans son texte original. À vérifier : La page ne donne pas le titre de l'arrêté ni le numéro d'article. À vérifier : Aucune règle pour les professionnels (chantiers) sur cette page. À vérifier : Le texte du paragraphe est placé sous le titre « Utilisation d'engins à moteur » ; le lien avec l'arrêté est explicite (« Selon l'arrêté 98/010 »).