{"id":"91191-crosne-1998-02-03","niveau":"municipal","portee":"91191","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":"98/010","date_signature":"1998-02-03","date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.crosne.fr/ma-ville/mon-cadre-de-vie/les-regles-de-bon-voisinage/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/91191-crosne-1998-02-03/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Proposé par verifier-claude.mjs (claude-sonnet-5-5) le 2026-11-10 depuis le relevé de Crosne. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Horaires lus sur la page uniquement, aucun PDF : l'arrêté 98/010 du 3 février 1998 n'a pas été vérifié dans son texte original.\nÀ vérifier : La page ne donne pas le titre de l'arrêté ni le numéro d'article.\nÀ vérifier : Aucune règle pour les professionnels (chantiers) sur cette page.\nÀ vérifier : Le texte du paragraphe est placé sous le titre « Utilisation d'engins à moteur » ; le lien avec l'arrêté est explicite (« Selon l'arrêté 98/010 »).","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés à l’aide d’outils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage (tondeuse, perceuse, tronçonneuse, etc.) peuvent être réalisés :\n– les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h,\n– les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h\n– les dimanches et jours fériés de 10h à 12h.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:00"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-16","version":"2026-11-16","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}