Arrêté municipal à vérifier
Horaires Travaux - horaires engins à moteur (page Actu de la mairie)
- Niveau
- municipal
- Portée
- 90090
- Statut
- à vérifier sur le texte officiel
- Relevé le
- 11/11/2026 depuis une page du site de la mairie
- Texte officiel
- lien affiché aux visiteurs dans un navigateur
- Identifiant
90090-saint-dizier-l-eveque-date-inconnue· JSON
Particuliers
Horaires engins à moteur thermique et électrique: Lundi au vendredi 8h30/12h00 et 14h30/19h30 Samedi 9h00/12h00 et 14h00/19h00 Jours fériés (hors dimanche) 10h00/12h00 dimanche interdit!
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au vendredi | – et – |
| Samedi | – et – |
| Dimanche | Interdit |
| Jours fériés | – |
Professionnels
Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.
Notes de collecte
Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Saint-Dizier-l'Évêque. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. Évolution signalée : Aucune mention de modification, abrogation ou remplacement. La page cite aussi l'arrêté préfectoral n°90-2022-03-01-00003 du 01/03/2022, mais il porte sur les haies, bosquets et ourlets forestiers, pas sur les horaires de bruit. À vérifier : Le texte ne cite ni les mots « particulier » ni « bricolage ». Il ne vise que les « engins à moteur » (thermique et électrique). Je l'ai retenu pour les particuliers, ce qui est une interprétation à valider. Le public professionnel n'est pas couvert. À vérifier : Le texte ne donne aucun article, aucune référence, aucune date de signature ni aucun arrêté municipal. Il s'agit d'un encart de la page Actu : retrouver l'arrêté municipal d'origine avant de saisir. À vérifier : La page répète deux blocs d'horaires identiques : « engins à moteur » et « engins à moteur thermique et électrique ». Seule la formule du dimanche change (« strictement interdit! » puis « interdit! »). À vérifier : Les jours fériés sont indiqués « hors dimanche » : un férié tombant un dimanche reste interdit. À vérifier : Les horaires de la mairie (mardi, jeudi) ne sont pas des horaires de travaux et sont ignorés. À vérifier : Aucun PDF joint, donc aucun contrôle sur un texte officiel.