{"id":"90090-saint-dizier-l-eveque-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"90090","titre":"Horaires Travaux - horaires engins à moteur (page Actu de la mairie)","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-11","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.saintdizierleveque.fr/actu/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/90090-saint-dizier-l-eveque-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Saint-Dizier-l'Évêque. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÉvolution signalée : Aucune mention de modification, abrogation ou remplacement. La page cite aussi l'arrêté préfectoral n°90-2022-03-01-00003 du 01/03/2022, mais il porte sur les haies, bosquets et ourlets forestiers, pas sur les horaires de bruit.\nÀ vérifier : Le texte ne cite ni les mots « particulier » ni « bricolage ». Il ne vise que les « engins à moteur » (thermique et électrique). Je l'ai retenu pour les particuliers, ce qui est une interprétation à valider. Le public professionnel n'est pas couvert.\nÀ vérifier : Le texte ne donne aucun article, aucune référence, aucune date de signature ni aucun arrêté municipal. Il s'agit d'un encart de la page Actu : retrouver l'arrêté municipal d'origine avant de saisir.\nÀ vérifier : La page répète deux blocs d'horaires identiques : « engins à moteur » et « engins à moteur thermique et électrique ». Seule la formule du dimanche change (« strictement interdit! » puis « interdit! »).\nÀ vérifier : Les jours fériés sont indiqués « hors dimanche » : un férié tombant un dimanche reste interdit.\nÀ vérifier : Les horaires de la mairie (mardi, jeudi) ne sont pas des horaires de travaux et sont ignorés.\nÀ vérifier : Aucun PDF joint, donc aucun contrôle sur un texte officiel.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Horaires engins à moteur thermique et électrique:\nLundi au vendredi\n8h30/12h00 et 14h30/19h30\nSamedi\n9h00/12h00 et 14h00/19h00\nJours fériés (hors dimanche)\n10h00/12h00\ndimanche interdit!","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}