Arrêté municipal à vérifier
NUISANCES SONORES – RAPPEL
- Niveau
- municipal
- Portée
- 86092
- Statut
- à vérifier sur le texte officiel
- Relevé le
- 10/11/2026 depuis une page du site de la mairie
- Identifiant
86092-dange-saint-romain-date-inconnue· JSON
Particuliers
L'utilisation d'outils entrainant des nuisances sonores est autorisée : – Du Lundi au Vendredi de 8h 30 à 12h et de 13h 30 à 19h. – Le Samedi de 09h à 12h et de 14h à 18h. – Le Dimanche et les jours fériés de 10h à 12h.
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au vendredi | – et – |
| Samedi | – et – |
| Dimanche et jours fériés | – |
Professionnels
Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.
Notes de collecte
Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Dangé-Saint-Romain. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Simple actualité de rappel (8 juillet 2021), sans référence ni date d'arrêté : le texte réglementaire source (arrêté municipal ou préfectoral) n'est pas cité. À vérifier : Le texte ne précise pas explicitement le public visé (« outils entraînant des nuisances sonores ») ; rattaché aux particuliers par défaut, à vérifier. Aucun horaire spécifique aux professionnels. À vérifier : Ces horaires pourraient reprendre l'arrêté préfectoral de la Vienne ; à vérifier avant saisie.