{"id":"86092-dange-saint-romain-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"86092","titre":"NUISANCES SONORES – RAPPEL","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.dangesaintromain.fr/nuisances-sonores-rappel/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/86092-dange-saint-romain-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Dangé-Saint-Romain. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Simple actualité de rappel (8 juillet 2021), sans référence ni date d'arrêté : le texte réglementaire source (arrêté municipal ou préfectoral) n'est pas cité.\nÀ vérifier : Le texte ne précise pas explicitement le public visé (« outils entraînant des nuisances sonores ») ; rattaché aux particuliers par défaut, à vérifier. Aucun horaire spécifique aux professionnels.\nÀ vérifier : Ces horaires pourraient reprendre l'arrêté préfectoral de la Vienne ; à vérifier avant saisie.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"L'utilisation d'outils entrainant des nuisances sonores est autorisée :\n– Du Lundi au Vendredi de 8h 30 à 12h et de 13h 30 à 19h.\n– Le Samedi de 09h à 12h et de 14h à 18h.\n– Le Dimanche et les jours fériés de 10h à 12h.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"18:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}