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horaires-travaux.fr

Horaires publiés au 17/11/2026. Les robots et les IA lisent cette version, avec quinze jours de retard ; les visiteurs dans un navigateur voient la base du jour.

Arrêté municipal à vérifier

Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage

Niveau
municipal
Portée
77428
Statut
à vérifier sur le texte officiel
Relevé le
10/11/2026 depuis une page du site de la mairie
Texte officiel
lien affiché aux visiteurs dans un navigateur
Identifiant
77428-saint-ouen-en-brie-date-inconnue · JSON

Particuliers

L’utilisation d’outils et tous travaux pouvant gêner le voisinage sont interdits les dimanches et jours fériés . Ils ne peuvent se faire en dehors des créneaux horaires suivants fixés par arrêté municipal : Jours ouvrables de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 19h00
Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi –  et  – 
Samedi et dimanche et jours fériésInterdit

Professionnels

Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.

Notes de collecte

Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Saint-Ouen-en-Brie. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : L'arrêté municipal n'est pas joint ni référencé (ni numéro ni date) : retrouver l'arrêté source pour confirmer les horaires. À vérifier : « Jours ouvrables » : le samedi est ambigu (au sens strict lundi-samedi) ; vérifier dans l'arrêté. Créneaux saisis lundi-vendredi selon la règle par défaut, samedi non renseigné. À vérifier : La page vise « l'utilisation d'outils et tous travaux pouvant gêner le voisinage » sans distinguer particuliers et professionnels ; seul le public particulier est retenu, le public professionnel n'étant pas explicitement visé. À vérifier : Le paragraphe sur l'élagage des riverains ne concerne pas les horaires de travaux bruyants.