Arrêté municipal à vérifier
Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage
- Niveau
- municipal
- Portée
- 77278
- Statut
- à vérifier sur le texte officiel
- Relevé le
- 11/11/2026 depuis une page du site de la mairie
- Texte officiel
- https://www.marollesenbrie.fr/9413-vivre-ensemble.htm
- Identifiant
77278-marolles-en-brie-date-inconnue· JSON
Particuliers
Travaux divers et tontes de pelouse doivent être effectués soit : • du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 14h à 19h30, • le samedi de 9h à 12h et de 15h à 19h, • le dimanche et les jours fériés de 10h à 12h uniquement.
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au vendredi | – et – |
| Samedi | – et – |
| Dimanche et jours fériés | – |
Professionnels
Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.
Notes de collecte
Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Marolles-en-Brie. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Page d'information (Vivre ensemble), pas l'arrêté lui-même : aucun titre, référence ni date d'arrêté sur travaux bruyants n'est cité. Chercher l'arrêté municipal ou préfectoral source avant de valider. À vérifier : Les horaires visent « bricolage et jardinage » / « travaux divers et tontes de pelouse » : public particulier uniquement ; rien pour les chantiers professionnels. À vérifier : Les PDF listés par le programme (stationnement, Brassens, limitation de vitesse 2019) ne concernent pas le bruit ; non téléchargés, ignorés. À vérifier : Seul « arrêté municipal » mentionné concerne la laisse des chiens, hors sujet. À vérifier : Ces horaires (samedi 9h-12h/15h-19h, dimanche 10h-12h) diffèrent de l'arrêté préfectoral type de Seine-et-Marne ; vérifier le texte officiel.