{"id":"77278-marolles-en-brie-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"77278","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-11","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.marollesenbrie.fr/9413-vivre-ensemble.htm","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/77278-marolles-en-brie-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Marolles-en-Brie. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Page d'information (Vivre ensemble), pas l'arrêté lui-même : aucun titre, référence ni date d'arrêté sur travaux bruyants n'est cité. Chercher l'arrêté municipal ou préfectoral source avant de valider.\nÀ vérifier : Les horaires visent « bricolage et jardinage » / « travaux divers et tontes de pelouse » : public particulier uniquement ; rien pour les chantiers professionnels.\nÀ vérifier : Les PDF listés par le programme (stationnement, Brassens, limitation de vitesse 2019) ne concernent pas le bruit ; non téléchargés, ignorés.\nÀ vérifier : Seul « arrêté municipal » mentionné concerne la laisse des chiens, hors sujet.\nÀ vérifier : Ces horaires (samedi 9h-12h/15h-19h, dimanche 10h-12h) diffèrent de l'arrêté préfectoral type de Seine-et-Marne ; vérifier le texte officiel.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Travaux divers et tontes de pelouse doivent être effectués soit :\n• du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 14h à 19h30,\n• le samedi de 9h à 12h et de 15h à 19h,\n• le dimanche et les jours fériés de 10h à 12h uniquement.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}