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horaires-travaux.fr

Horaires publiés au 17/11/2026. Les robots et les IA lisent cette version, avec quinze jours de retard ; les visiteurs dans un navigateur voient la base du jour.

Arrêté municipal à vérifier

Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage

Niveau
municipal
Portée
76508
Statut
à vérifier sur le texte officiel
Relevé le
11/11/2026 depuis une page du site de la mairie
Texte officiel
lien affiché aux visiteurs dans un navigateur
Identifiant
76508-la-poterie-cap-d-antifer-date-inconnue · JSON

Particuliers

La musique, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur, susceptibles de causer une gêne, sont autorisés uniquement : • du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h30 à 20h ; • le samedi de 9h à 12h et de 15h à 19h ; • et le dimanche et les jours fériés de 10h à 12h .
Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi –  et  – 
Samedi –  et  – 
Dimanche et jours fériés – 

Professionnels

Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.

Notes de collecte

Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de La Poterie-Cap-d'Antifer. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Le PDF joint (76508-1.pdf) est l'arrêté municipal du 19 janvier 2023 sur l'obligation de tenir les chiens en laisse : il ne traite pas du bruit. Il n'a donc pas été utilisé, et les horaires viennent uniquement de la page. À vérifier : La page ne cite ni titre, ni référence, ni date de l'arrêté fixant les horaires de bruit : seule la mention générique « arrêtés municipaux » apparaît. Les trois autres PDF listés (caprins, circulation estivale) ne concernent pas non plus le bruit. Chercher l'arrêté de bruit à la mairie avant de le valider. À vérifier : Les horaires visent la musique et les travaux de bricolage et jardinage à moteur : public particulier. Aucun horaire de chantier pour les professionnels. À vérifier : Page mise à jour le 2 juin 2025. Aucune mention de modification ou d'abrogation.