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horaires-travaux.fr

Horaires publiés au 17/11/2026. Les robots et les IA lisent cette version, avec quinze jours de retard ; les visiteurs dans un navigateur voient la base du jour.

Arrêté municipal à vérifier

Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage

Niveau
municipal
Portée
76270
Statut
à vérifier sur le texte officiel
Relevé le
10/11/2026 depuis une page du site de la mairie
Texte officiel
lien affiché aux visiteurs dans un navigateur
Identifiant
76270-fontaine-la-mallet-date-inconnue · JSON

Particuliers

Pour le bien-être de tous, les tontes de pelouse et autres travaux "bruyants" peuvent être effectués: • les jours ouvrables de 08h30 à 12h00 et de 14h30 à 20h00 • le samedi de 9h00 à 12h00 et de 15h00 à 19h00 • les dimanches et jours fériés de 10h00 à 12h00.
Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi –  et  – 
Samedi –  et  – 
Dimanche et jours fériés – 

Professionnels

Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.

Notes de collecte

Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Fontaine-la-Mallet. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Page d'information « Civisme » sans référence d'arrêté : titre, numéro et date de signature du texte source inconnus ; l'arrêté municipal (ou préfectoral) d'origine reste à retrouver. À vérifier : Le texte vise les tontes et appareils de jardinage et d'entretien des espaces verts ainsi que les travaux « bruyants » en zone d'habitation, sans nommer explicitement les particuliers ni les chantiers : couverture du public particulier déduite du contexte (jardinage), à confirmer. À vérifier : Aucun horaire pour les chantiers des professionnels. À vérifier : Page mise à jour le 13 février 2025. À vérifier : Les « jours ouvrables » sont pris comme lundi à vendredi, le samedi étant traité à part.