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horaires-travaux.fr

Horaires publiés au 17/11/2026. Les robots et les IA lisent cette version, avec quinze jours de retard ; les visiteurs dans un navigateur voient la base du jour.

Arrêté municipal à vérifier

Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage

Niveau
municipal
Portée
76196
Statut
à vérifier sur le texte officiel
Relevé le
10/11/2026 depuis une page du site de la mairie
Texte officiel
lien affiché aux visiteurs dans un navigateur
Identifiant
76196-criquetot-l-esneval-date-inconnue · JSON

Particuliers

La musique, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur, susceptibles de causer une gêne, sont autorisés uniquement : • du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 20h • les samedis de 9h à 12h et de 14h30 à 19h • les dimanches et jours fériés de 10h à 12h
Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi –  et  – 
Samedi –  et  – 
Dimanche et jours fériés – 

Professionnels

Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.

Notes de collecte

Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Criquetot-l'Esneval. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Le PDF joint (arrêté n° 85-20 du 9 novembre 2020, interdiction de fumer aux abords des écoles) ne traite pas du bruit : il est hors sujet et n'a pas servi. C'est un scan lu par image. À vérifier : La page ne cite aucun arrêté pour les horaires de bruit : titre, référence et date de signature sont inconnus. La date « Mise à jour le 14 mai 2025 » est celle de la page, pas celle d'un arrêté. À vérifier : Il faut retrouver l'arrêté municipal sur le bruit (non listé parmi les PDF de la page) pour confirmer ces horaires et savoir s'il fixe des horaires pour les professionnels. À vérifier : Aucune mention de modification ni d'abrogation. Les autres arrêtés cités (déjections canines n°303 de 2007, propreté du 26 avril 2017) ne concernent pas le bruit. À vérifier : Le texte de la page ne couvre que les particuliers, et seulement les appareils à moteur « susceptibles de causer une gêne ». La musique est aussi visée.