Arrêté municipal à vérifier
Rappel des horaires de tonte et de travaux bruyants (page Civisme)
- Niveau
- municipal
- Portée
- 76167
- Statut
- à vérifier sur le texte officiel
- Relevé le
- 10/11/2026 depuis une page du site de la mairie
- Texte officiel
- lien affiché aux visiteurs dans un navigateur
- Identifiant
76167-cauville-sur-mer-date-inconnue· JSON
Particuliers
Rappel des horaires de tonte et de travaux bruyants Les jours ouvrables : de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 20h00 Le samedi : de 9h00 à 12h00 et de 14h30 à 19h00 Le dimanche et jours fériés : de 10h00 à 12h00
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au vendredi | – et – |
| Samedi | – et – |
| Dimanche et jours fériés | – |
Professionnels
Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.
Notes de collecte
Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Cauville-sur-Mer. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Le PDF joint (arrêté 2021-023, 31 mars 2021) concerne l'inventaire de la défense extérieure contre l'incendie (DECI) et ne traite pas des horaires de travaux bruyants : il est écarté. Les horaires viennent uniquement de la page. À vérifier : La page ne cite aucun arrêté pour ces horaires : ni titre, ni numéro, ni date. Il s'agit d'un simple « rappel ». L'arrêté municipal source reste à retrouver. À vérifier : La date « Mise à jour le 23 juillet 2026 » est celle de la page, pas celle d'un arrêté. À vérifier : Le rappel vise la « tonte » et les « travaux bruyants » sans dire explicitement « particuliers ». J'ai retenu le public particulier en raison de la tonte et du contexte civisme. À confirmer sur l'arrêté source. À vérifier : Aucun horaire pour les professionnels et les chantiers : public non couvert. À vérifier : Les autres arrêtés de la page (city-stade 2026-021, camping-cars 2026-033, falaises 2026-053) ne fixent pas d'horaires de travaux bruyants. Leurs liens sont des PDF Adobe, non lus. À vérifier : Les jours ouvrables sont notés du lundi au vendredi, sans précision contraire dans la page.