{"id":"76167-cauville-sur-mer-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"76167","titre":"Rappel des horaires de tonte et de travaux bruyants (page Civisme)","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.cauvillesurmer.fr/ss-4/arretes-civisme","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/76167-cauville-sur-mer-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Cauville-sur-Mer. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Le PDF joint (arrêté 2021-023, 31 mars 2021) concerne l'inventaire de la défense extérieure contre l'incendie (DECI) et ne traite pas des horaires de travaux bruyants : il est écarté. Les horaires viennent uniquement de la page.\nÀ vérifier : La page ne cite aucun arrêté pour ces horaires : ni titre, ni numéro, ni date. Il s'agit d'un simple « rappel ». L'arrêté municipal source reste à retrouver.\nÀ vérifier : La date « Mise à jour le 23 juillet 2026 » est celle de la page, pas celle d'un arrêté.\nÀ vérifier : Le rappel vise la « tonte » et les « travaux bruyants » sans dire explicitement « particuliers ». J'ai retenu le public particulier en raison de la tonte et du contexte civisme. À confirmer sur l'arrêté source.\nÀ vérifier : Aucun horaire pour les professionnels et les chantiers : public non couvert.\nÀ vérifier : Les autres arrêtés de la page (city-stade 2026-021, camping-cars 2026-033, falaises 2026-053) ne fixent pas d'horaires de travaux bruyants. Leurs liens sont des PDF Adobe, non lus.\nÀ vérifier : Les jours ouvrables sont notés du lundi au vendredi, sans précision contraire dans la page.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Rappel des horaires de tonte et de travaux bruyants\nLes jours ouvrables : de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 20h00\nLe samedi : de 9h00 à 12h00 et de 14h30 à 19h00\nLe dimanche et jours fériés : de 10h00 à 12h00","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"20:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}