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horaires-travaux.fr

Horaires publiés au 17/11/2026. Les robots et les IA lisent cette version, avec quinze jours de retard ; les visiteurs dans un navigateur voient la base du jour.

Arrêté municipal à vérifier

Arrêté municipal limitant les bruits et les atteintes à la santé et au respect des personnes

Niveau
municipal
Portée
74177
Référence
n° 09/2010
Statut
à vérifier sur le texte officiel
Relevé le
10/11/2026 depuis une page du site de la mairie
Texte officiel
lien affiché aux visiteurs dans un navigateur
Identifiant
74177-menthonnex-en-bornes-date-inconnue · JSON

Particuliers

Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l'aide d'outils ou d'appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore ou des vibrations transmises telles que tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses, raboteuses, scies mécaniques, outils de percussions… sont interdits tous les jours de 20h à 8h ainsi que le dimanche et les jours fériés toute la journée .
Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au samedi – 
Dimanche et jours fériésInterdit

Professionnels

Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.

Notes de collecte

Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Menthonnex-en-Bornes. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Aucun PDF : les horaires viennent uniquement de la page, qui résume l'arrêté 09/2010 sans citer ses articles. Il faudrait lire l'arrêté lui-même pour confirmer le texte et le numéro d'article. À vérifier : Date de signature inconnue ; seule l'année 2010 ressort du numéro. À vérifier : Les créneaux autorisés (08:00-20:00 du lundi au samedi) sont déduits de l'interdiction 20h-8h. Le samedi est autorisé car la page n'interdit que le dimanche et les jours fériés. À vérifier : Rien sur les chantiers et les professionnels dans la page : public non couvert. À vérifier : Le texte de la page contient des entités HTML non décodées (°, …). La citation a été recopiée avec les caractères décodés.