{"id":"74177-menthonnex-en-bornes-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"74177","titre":"Arrêté municipal limitant les bruits et les atteintes à la santé et au respect des personnes","reference":"n° 09/2010","date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.menthonnex-en-bornes.fr/page/vivre-ensemble","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/74177-menthonnex-en-bornes-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Menthonnex-en-Bornes. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Aucun PDF : les horaires viennent uniquement de la page, qui résume l'arrêté 09/2010 sans citer ses articles. Il faudrait lire l'arrêté lui-même pour confirmer le texte et le numéro d'article.\nÀ vérifier : Date de signature inconnue ; seule l'année 2010 ressort du numéro.\nÀ vérifier : Les créneaux autorisés (08:00-20:00 du lundi au samedi) sont déduits de l'interdiction 20h-8h. Le samedi est autorisé car la page n'interdit que le dimanche et les jours fériés.\nÀ vérifier : Rien sur les chantiers et les professionnels dans la page : public non couvert.\nÀ vérifier : Le texte de la page contient des entités HTML non décodées (&deg;, &hellip;). La citation a été recopiée avec les caractères décodés.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l'aide d'outils ou d'appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore ou des vibrations transmises telles que tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses, raboteuses, scies mécaniques, outils de percussions… sont interdits tous les jours de 20h à 8h ainsi que le dimanche et les jours fériés toute la journée .","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"samedi":[{"debut":"08:00","fin":"20:00"}],"dimanche":[],"ferie":[]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}