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horaires-travaux.fr

Vue pour les robots et les IA : base du 17/11/2026, avec 15 jours de retard. Les personnes voient la base du jour à la même adresse.

Arrêté municipal à vérifier

Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage

Niveau
municipal
Portée
70309
Statut
à vérifier sur le texte officiel
Relevé le
11/11/2026 depuis une page du site de la mairie
Texte officiel
http://www.loulansverchamp.fr/fr/information/44285/informations-pratiques
Identifiant
70309-loulans-verchamp-date-inconnue · JSON

Particuliers

Il est autorisé de tondre : • Les jours ouvrables : de 8h à 12h et de 14h à 19h. • les dimanches et jours fériés : de 10h à 12h.
Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi –  et  – 
SamediInterdit
Dimanche et jours fériés – 

Professionnels

Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.

Notes de collecte

Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Loulans-Verchamp. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : La page ne donne que les horaires de tonte. Elle ne cite aucun arrêté, aucune référence ni aucune date. Il faudrait chercher l'arrêté municipal ou préfectoral d'origine. À vérifier : Les « jours ouvrables » sont lus comme lundi à vendredi. Le texte ne précise pas si le samedi en fait partie. Le samedi est donc laissé sans créneau, à vérifier. À vérifier : Seule la tonte est visée. Les autres bricolages et jardinages bruyants (tronçonneuse, perceuse) ne sont pas mentionnés. À vérifier : Aucun horaire de chantier pour les professionnels. À vérifier : La page affiche un calendrier de collecte 2024 et des textes datés de 2022. Elle n'est peut-être pas à jour.