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horaires-travaux.fr

Horaires publiés au 17/11/2026. Les robots et les IA lisent cette version, avec quinze jours de retard ; les visiteurs dans un navigateur voient la base du jour.

Arrêté municipal vérifié

Arrêté relatif à la lutte contre les nuisances sonores

Niveau
municipal
Portée
68065
Référence
Arrêté municipal 2026-014
Signé le
11 mai 2026
Statut
vérifié sur le texte officiel
Relevé le
11/11/2026 depuis le PDF de l'arrêté
Vérifié le
16/11/2026 par relecture IA
Texte officiel
lien affiché aux visiteurs dans un navigateur
Trouvé via
https://www.chavannes-etang.fr/decouvrir/arretes-municipaux.htm
Identifiant
68065-chavannes-sur-l-etang-2026-05-11 · JSON

Particuliers article 2

Les travaux de bricolage, rénovation, perçage, sciage, martelage, jardinage ou tous travaux réalisés à l’aide d’appareils bruyants sont autorisés uniquement : du lundi au samedi : de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 19h00 ;
Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au samedi –  et  – 
Dimanche et jours fériésInterdit

Professionnels

Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.

Notes de collecte

Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Chavannes-sur-l'Étang. Confiance du modèle : haute. Nature : complet. À vérifier : Le texte de la page est vide et le PDF est un scan : les horaires viennent uniquement du PDF lu. À vérifier : Le PDF porte la référence « 2026-014 » ; le nom de fichier dit 0015-2026 et le programme a extrait « 0011-2025 », qui est l'arrêté de circulation du chemin des 4 vents. Le numéro du programme est faux. À vérifier : L'arrêté ne vise explicitement ni les chantiers ni les professionnels : professionnel non couvert. À vérifier : L'article 3 interdit les dimanches, les jours fériés et « après 19h00 en semaine » sauf urgence de sécurité. Il est cohérent avec l'article 2, qui interdit déjà ces jours. À vérifier : La numérotation saute de l'article 3 à l'article 5 : il n'y a pas d'article 4 dans le scan. Le texte est peut-être incomplet. À vérifier : Le bas de page est coupé : la phrase sur le recours est tronquée, sans effet sur les horaires. À vérifier : Aucune mention d'abrogation ou de remplacement d'un arrêté antérieur.