Aller au contenu
horaires-travaux.fr

Vue pour les robots et les IA : base du 17/11/2026, avec 15 jours de retard. Les personnes voient la base du jour à la même adresse.

Arrêté municipal à vérifier

Règles de bon voisinage - Commune d'Artiguelouve (page web)

Niveau
municipal
Portée
64060
Statut
à vérifier sur le texte officiel
Relevé le
10/11/2026 depuis une page du site de la mairie
Texte officiel
https://www.artiguelouve.fr/vie-pratique/securite-et-civisme/regles-de-bon-voisinage
Identifiant
64060-artiguelouve-date-inconnue · JSON

Particuliers

les travaux générateurs de nuisances sonores (tondeuse à gazon, tronçonneuse, perceuse…) sont à exécuter uniquement : • les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30, • les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h, • les dimanches et jours fériés de 10h à 12h.
Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi –  et  – 
Samedi –  et  – 
Dimanche et jours fériés – 

Professionnels

Les entreprises et autres professionnels sont autorisés de 7h à 20h du lundi au samedi.
Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au samedi – 
Dimanche et jours fériésInterdit

Notes de collecte

Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Artiguelouve. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Le PDF joint (arrêté 01-2021 du 21 mai 2021, signé le 25 mai 2021) porte sur l'interdiction de la divagation des chiens. Il ne traite pas des travaux bruyants : il est écarté, et les horaires viennent uniquement de la page. À vérifier : La page ne cite ni arrêté, ni référence, ni date pour ces horaires. Il faut chercher l'arrêté municipal source avant de classer le texte comme officiel. À vérifier : Les horaires sont donc lus sur une page d'information et non sur un texte réglementaire. L'entrée doit rester à vérifier. À vérifier : Le texte de la page ne distingue pas de variante saisonnière. À vérifier : Le programme n'a repéré aucune mention de texte modifié ou abrogé, et la page n'en contient pas. À vérifier : Les autres PDF listés (arrêtés 02-2021 sur l'élagage et l'abattage des arbres, et 03-2020 sur les pouvoirs de police) n'ont pas été lus. Ils ne sont pas joints à ce relevé.