{"id":"64060-artiguelouve-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"64060","titre":"Règles de bon voisinage - Commune d'Artiguelouve (page web)","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.artiguelouve.fr/vie-pratique/securite-et-civisme/regles-de-bon-voisinage","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/64060-artiguelouve-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Artiguelouve. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Le PDF joint (arrêté 01-2021 du 21 mai 2021, signé le 25 mai 2021) porte sur l'interdiction de la divagation des chiens. Il ne traite pas des travaux bruyants : il est écarté, et les horaires viennent uniquement de la page.\nÀ vérifier : La page ne cite ni arrêté, ni référence, ni date pour ces horaires. Il faut chercher l'arrêté municipal source avant de classer le texte comme officiel.\nÀ vérifier : Les horaires sont donc lus sur une page d'information et non sur un texte réglementaire. L'entrée doit rester à vérifier.\nÀ vérifier : Le texte de la page ne distingue pas de variante saisonnière.\nÀ vérifier : Le programme n'a repéré aucune mention de texte modifié ou abrogé, et la page n'en contient pas.\nÀ vérifier : Les autres PDF listés (arrêtés 02-2021 sur l'élagage et l'abattage des arbres, et 03-2020 sur les pouvoirs de police) n'ont pas été lus. Ils ne sont pas joints à ce relevé.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"les travaux générateurs de nuisances sonores (tondeuse à gazon, tronçonneuse, perceuse…) sont à exécuter uniquement : • les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30, • les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h, • les dimanches et jours fériés de 10h à 12h.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]},"professionnel":{"article":null,"texte_extrait":"Les entreprises et autres professionnels sont autorisés de 7h à 20h du lundi au samedi.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"07:00","fin":"20:00"}],"mardi":[{"debut":"07:00","fin":"20:00"}],"mercredi":[{"debut":"07:00","fin":"20:00"}],"jeudi":[{"debut":"07:00","fin":"20:00"}],"vendredi":[{"debut":"07:00","fin":"20:00"}],"samedi":[{"debut":"07:00","fin":"20:00"}],"dimanche":[],"ferie":[]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}