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horaires-travaux.fr

Horaires publiés au 17/11/2026. Les robots et les IA lisent cette version, avec quinze jours de retard ; les visiteurs dans un navigateur voient la base du jour.

Arrêté municipal à vérifier

Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage

Niveau
municipal
Portée
60674
Statut
à vérifier sur le texte officiel
Relevé le
11/11/2026 depuis une page du site de la mairie
Texte officiel
lien affiché aux visiteurs dans un navigateur
Identifiant
60674-vieux-moulin-date-inconnue · JSON

Particuliers

En ce qui concerne les propriétés privées, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique ne sont autorisés qu'aux horaires suivants: • du lundi au vendredi de 8h00 à 12h et de 13h30 à 19h00, • les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h00.
Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi –  et  – 
Samedi –  et  – 
Dimanche et jours fériésInterdit

Professionnels

Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.

Notes de collecte

Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Vieux-Moulin. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Seule la page est disponible : l'arrêté municipal n'est pas joint. La page mentionne un « Rappel de la réglementation (pdf) » (boutons Consulter/Télécharger) que le programme n'a pas récupéré ; l'arrêté source (titre, référence, date) reste à identifier et à comparer. À vérifier : Dimanche et jours fériés non mentionnés par la page : aucun créneau saisi (ni interdit ni autorisé). À vérifier dans l'arrêté. À vérifier : Aucun horaire pour les professionnels (chantiers) sur cette page.