{"id":"60674-vieux-moulin-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"60674","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-11","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://vieux-moulin.fr/vie-pratique/civisme/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/60674-vieux-moulin-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Vieux-Moulin. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Seule la page est disponible : l'arrêté municipal n'est pas joint. La page mentionne un « Rappel de la réglementation (pdf) » (boutons Consulter/Télécharger) que le programme n'a pas récupéré ; l'arrêté source (titre, référence, date) reste à identifier et à comparer.\nÀ vérifier : Dimanche et jours fériés non mentionnés par la page : aucun créneau saisi (ni interdit ni autorisé). À vérifier dans l'arrêté.\nÀ vérifier : Aucun horaire pour les professionnels (chantiers) sur cette page.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"En ce qui concerne les propriétés privées, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils à moteur thermique ou électrique ne sont autorisés qu'aux horaires suivants: • du lundi au vendredi de 8h00 à 12h et de 13h30 à 19h00, • les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h00.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[],"ferie":[]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}