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horaires-travaux.fr

Vue pour les robots et les IA : base du 17/11/2026, avec 15 jours de retard. Les personnes voient la base du jour à la même adresse.

Arrêté municipal à vérifier

arrêté permanent réglementant le bruit sur Sainte-Geneviève

Niveau
municipal
Portée
60575
Statut
à vérifier sur le texte officiel
Relevé le
10/11/2026 depuis une page du site de la mairie
Texte officiel
https://www.saintegenevieveoise.fr/nos-services/vie-pratique/regles-a-ne-pas-oublier/
Identifiant
60575-sainte-genevieve-date-inconnue · JSON

Particuliers

Lors de travaux de bricolage et de jardinage, n’oubliez pas que l’usage des tondeuses à gazon ou de tout autre matériel bruyant (tronçonneuse, bétonnière…) est réglementé. Un arrêté municipal limite les horaires d’utilisation des appareils bruyants : • du lundi au vendredi, de 8H00 à 12H00 et de 13H30 à 19H00 • les samedis, de 9H00 à 12H00 et de 15H00 à 19H00 • les dimanches et jours fériés, de 10H00 à 12H00
Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi –  et  – 
Samedi –  et  – 
Dimanche et jours fériés – 

Professionnels

Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.

Notes de collecte

Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Sainte-Geneviève. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Le PDF joint (arrêté 2017-113 du 2 novembre 2017) réglemente les chiens, pas le bruit : non pertinent. Les horaires viennent uniquement de la page. À vérifier : L'arrêté permanent sur le bruit cité par la page n'a pas été lu : sa référence et sa date sont inconnues. À retrouver pour vérifier les horaires à la source. À vérifier : La mention PM-09-2020 du 6 novembre 2020 concerne la collecte des déchets, pas le bruit (la page cite aussi PM-09-2021 pour le même lien, incohérence de référence). À vérifier : Aucun horaire pour les professionnels (chantiers) dans la page. À vérifier : Les horaires d'ouverture de la mairie (9h–12h / 14h–18h) ne sont pas des horaires de travaux.