{"id":"60575-sainte-genevieve-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"60575","titre":"arrêté permanent réglementant le bruit sur Sainte-Geneviève","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.saintegenevieveoise.fr/nos-services/vie-pratique/regles-a-ne-pas-oublier/","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/60575-sainte-genevieve-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Sainte-Geneviève. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Le PDF joint (arrêté 2017-113 du 2 novembre 2017) réglemente les chiens, pas le bruit : non pertinent. Les horaires viennent uniquement de la page.\nÀ vérifier : L'arrêté permanent sur le bruit cité par la page n'a pas été lu : sa référence et sa date sont inconnues. À retrouver pour vérifier les horaires à la source.\nÀ vérifier : La mention PM-09-2020 du 6 novembre 2020 concerne la collecte des déchets, pas le bruit (la page cite aussi PM-09-2021 pour le même lien, incohérence de référence).\nÀ vérifier : Aucun horaire pour les professionnels (chantiers) dans la page.\nÀ vérifier : Les horaires d'ouverture de la mairie (9h–12h / 14h–18h) ne sont pas des horaires de travaux.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Lors de travaux de bricolage et de jardinage, n’oubliez pas que l’usage des tondeuses à gazon ou de tout autre matériel bruyant (tronçonneuse, bétonnière…) est réglementé. Un arrêté municipal limite les horaires d’utilisation des appareils bruyants : • du lundi au vendredi, de 8H00 à 12H00 et de 13H30 à 19H00 • les samedis, de 9H00 à 12H00 et de 15H00 à 19H00 • les dimanches et jours fériés, de 10H00 à 12H00","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}