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horaires-travaux.fr

Vue pour les robots et les IA : base du 17/11/2026, avec 15 jours de retard. Les personnes voient la base du jour à la même adresse.

Arrêté municipal à vérifier

Arrêté Municipal relatif à la lutte contre le bruit

Niveau
municipal
Portée
60119
Référence
PM/2017/67
Signé le
26 octobre 2017
Statut
à vérifier sur le texte officiel
Relevé le
10/11/2026 depuis une page du site de la mairie
Texte officiel
https://www.cambronnelesribecourt.com/police-municipale.html
Identifiant
60119-cambronne-les-ribecourt-2017-10-26 · JSON

Particuliers

Les travaux de bricolage, jardinage, percussions, vibrations, trépidations, ainsi que l’usage des tondeuses à gazon, taille haies ou autres instruments et outils qui servent au travail du sol, particulièrement bruyants sont tolérés uniquement : Les jours ouvrables de 08 heures 30 à 12 heures et de 13 heures 30 à 19 heures 30, Les samedis de 09 heures à 12 heures et de 14 heures à 19 heures, Les dimanches et jours de fêtes de 10 heures à 12 heures.
Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi –  et  – 
Samedi –  et  – 
Dimanche et jours fériés – 

Professionnels

Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.

Notes de collecte

Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Cambronne-lès-Ribécourt. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Le PDF joint (arrêté du 12 décembre 2008 sur les animaux errants) ne traite pas du bruit : il est hors sujet. Les horaires viennent uniquement de la page, qui cite l'arrêté PM/2017/67 du 26 octobre 2017. À vérifier : Le texte de l'arrêté PM/2017/67 n'a pas été lu directement. Les horaires sont ceux que la page recopie, sans numéro d'article ; il faut les vérifier sur l'arrêté original. À vérifier : Le passage est répété à l'identique à deux endroits de la page (rubrique « entretien de jardin » et rubrique « bruits de voisinage »), sans incohérence. À vérifier : Aucune mention de modification, d'abrogation ou de remplacement de l'arrêté. À vérifier : Rien sur les professionnels et les chantiers : public non couvert. À vérifier : Les « jours ouvrables » sont pris du lundi au vendredi, comme l'indique la règle par défaut ; le texte de la page ne précise pas autrement, et le samedi est traité à part.