{"id":"60119-cambronne-les-ribecourt-2017-10-26","niveau":"municipal","portee":"60119","titre":"Arrêté Municipal relatif à la lutte contre le bruit","reference":"PM/2017/67","date_signature":"2017-10-26","date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.cambronnelesribecourt.com/police-municipale.html","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/60119-cambronne-les-ribecourt-2017-10-26/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Cambronne-lès-Ribécourt. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Le PDF joint (arrêté du 12 décembre 2008 sur les animaux errants) ne traite pas du bruit : il est hors sujet. Les horaires viennent uniquement de la page, qui cite l'arrêté PM/2017/67 du 26 octobre 2017.\nÀ vérifier : Le texte de l'arrêté PM/2017/67 n'a pas été lu directement. Les horaires sont ceux que la page recopie, sans numéro d'article ; il faut les vérifier sur l'arrêté original.\nÀ vérifier : Le passage est répété à l'identique à deux endroits de la page (rubrique « entretien de jardin » et rubrique « bruits de voisinage »), sans incohérence.\nÀ vérifier : Aucune mention de modification, d'abrogation ou de remplacement de l'arrêté.\nÀ vérifier : Rien sur les professionnels et les chantiers : public non couvert.\nÀ vérifier : Les « jours ouvrables » sont pris du lundi au vendredi, comme l'indique la règle par défaut ; le texte de la page ne précise pas autrement, et le samedi est traité à part.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les travaux de bricolage, jardinage, percussions, vibrations, trépidations, ainsi que l’usage des tondeuses à gazon, taille haies ou autres instruments et outils qui servent au travail du sol, particulièrement bruyants sont tolérés uniquement : Les jours ouvrables de 08 heures 30 à 12 heures et de 13 heures 30 à 19 heures 30, Les samedis de 09 heures à 12 heures et de 14 heures à 19 heures, Les dimanches et jours de fêtes de 10 heures à 12 heures.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}