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horaires-travaux.fr

Vue pour les robots et les IA : base du 17/11/2026, avec 15 jours de retard. Les personnes voient la base du jour à la même adresse.

Arrêté municipal à vérifier

Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage

Niveau
municipal
Portée
60023
Statut
à vérifier sur le texte officiel
Relevé le
11/11/2026 depuis une page du site de la mairie
Texte officiel
https://www.armancourt.fr/fr/rb/398374/bien-vivre-ensemble-3
Identifiant
60023-armancourt-date-inconnue · JSON

Particuliers

l’interdiction d’effectuer des travaux bruyants en dehors des périodes autorisées, à savoir: du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h30 à 19h30, le samedi de 9h à 12h et de 15h à 19h le dimanche et jours fériés de 10h à 12h.
Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi –  et  – 
Samedi –  et  – 
Dimanche et jours fériés – 

Professionnels

Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.

Notes de collecte

Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Armancourt. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Page d'information sans arrêté joint ni référence : l'arrêté municipal source n'est pas cité, à retrouver pour confirmation. À vérifier : Le texte dit « respecter et faire respecter par les entreprises qui seraient amenées à effectuer des travaux chez vous » : les entreprises ne sont pas visées par un article distinct, donc public professionnel non couvert. À vérifier : L'arrêté préfectoral du 15 janvier 1992 cité concerne les animaux (bruits de comportement), pas les horaires de travaux. À vérifier : Aucune date ni mention d'évolution (modification, abrogation) sur la page.