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horaires-travaux.fr

Horaires publiés au 17/11/2026. Les robots et les IA lisent cette version, avec quinze jours de retard ; les visiteurs dans un navigateur voient la base du jour.

Arrêté municipal vérifié

Arrêté municipal – Travaux bruyants de jardinage et de bricolage

Niveau
municipal
Portée
59129
Signé le
24 mai 2024
Statut
vérifié sur le texte officiel
Relevé le
10/11/2026 depuis le PDF de l'arrêté
Vérifié le
16/11/2026 par relecture IA
Texte officiel
lien affiché aux visiteurs dans un navigateur
Trouvé via
https://cappelle-en-pevele.fr/bien-vivre-ensemble
Identifiant
59129-cappelle-en-pevele-2024-05-24 · JSON

Particuliers article 1

Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l'aide d'outils ou d'appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que les tondeuses à gazon, tronçonneuse, perceuses etc. ne peuvent être effectués qu'aux horaires suivants : Du Lundi au Vendredi de 8h à 19h30 ; Le Samedi de 9h à 12h et de 15h à 19h ; Le Dimanche et jours fériés de 10h à 12h
Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi – 
Samedi –  et  – 
Dimanche et jours fériés – 

Professionnels

Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.

Notes de collecte

Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Cappelle-en-Pévèle. Confiance du modèle : haute. Nature : complet. À vérifier : Le programme n'a extrait aucun créneau (statut mentions_seules) ; les horaires viennent du PDF, daté du 24 mai 2024, signé du maire Bernard Chocraux. À vérifier : La page contient des coquilles de découpage : « le Samedi de 9h à 12h et de 15h à 19 » (le PDF dit 19h) et « D imanche ». Le PDF fait foi : samedi 15h-19h. À vérifier : Le PDF ne porte pas de numéro d'arrêté ; référence préfectorale de télétransmission : ID 059-215901299-20240524-24052024_ABP-AR. À vérifier : Les chantiers et professionnels ne sont pas visés par cet arrêté. À vérifier : Le second PDF (feux d'artifice) est un autre sujet, non utilisé. À vérifier : Aucune mention de modification, d'abrogation ou de remplacement.