{"id":"59129-cappelle-en-pevele-2024-05-24","niveau":"municipal","portee":"59129","titre":"Arrêté municipal – Travaux bruyants de jardinage et de bricolage","reference":null,"date_signature":"2024-05-24","date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"verifie","format_source":"pdf_arrete","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":"2026-11-16","verifie_par":"relecture IA, verifier-claude.mjs (claude-sonnet-5-5)","url_source":"https://cappelle-en-pevele.fr/download/file/5607?key=/de4GtX1LdTlodYt0kAXuQ%3D%3D","relaye_par":"https://cappelle-en-pevele.fr/bien-vivre-ensemble","url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/59129-cappelle-en-pevele-2024-05-24/","pdf_local":"donnees/pdf/59129-cappelle-en-pevele-2024-05-24.pdf","resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Cappelle-en-Pévèle. Confiance du modèle : haute. Nature : complet.\nÀ vérifier : Le programme n'a extrait aucun créneau (statut mentions_seules) ; les horaires viennent du PDF, daté du 24 mai 2024, signé du maire Bernard Chocraux.\nÀ vérifier : La page contient des coquilles de découpage : « le Samedi de 9h à 12h et de 15h à 19 » (le PDF dit 19h) et « D imanche ». Le PDF fait foi : samedi 15h-19h.\nÀ vérifier : Le PDF ne porte pas de numéro d'arrêté ; référence préfectorale de télétransmission : ID 059-215901299-20240524-24052024_ABP-AR.\nÀ vérifier : Les chantiers et professionnels ne sont pas visés par cet arrêté.\nÀ vérifier : Le second PDF (feux d'artifice) est un autre sujet, non utilisé.\nÀ vérifier : Aucune mention de modification, d'abrogation ou de remplacement.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":"1","texte_extrait":"Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l'aide d'outils ou d'appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que les tondeuses à gazon, tronçonneuse, perceuses etc. ne peuvent être effectués qu'aux horaires suivants : Du Lundi au Vendredi de 8h à 19h30 ; Le Samedi de 9h à 12h et de 15h à 19h ; Le Dimanche et jours fériés de 10h à 12h","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}