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horaires-travaux.fr

Horaires publiés au 17/11/2026. Les robots et les IA lisent cette version, avec quinze jours de retard ; les visiteurs dans un navigateur voient la base du jour.

Arrêté municipal à vérifier

Les nuisances sonores (fiche d'information municipale de Varennes-Vauzelles)

Niveau
municipal
Portée
58303
Statut
à vérifier sur le texte officiel
Relevé le
10/11/2026 depuis le PDF de l'arrêté
Texte officiel
lien affiché aux visiteurs dans un navigateur
Trouvé via
https://www.ville-varennes-vauzelles.fr/nuisances-sonores/
Identifiant
58303-varennes-vauzelles-date-inconnue · JSON

Particuliers

A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage tels que tondeuse à gazon, motoculteur, tronçonneuse, perceuse, raboteuse, scie, pompe d'arrosage… ne sont autorisés qu'aux horaires suivants : Les jours ouvrables de 8 heures 30 à 12 heures et de 14 heures à 19 heures ; Les samedis de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 18 heures 30 ; Les dimanches et jours fériés de 10 heures à 12 heures.
Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi –  et  – 
Samedi –  et  – 
Dimanche et jours fériés – 

Professionnels

Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.

Notes de collecte

Proposé par verifier-claude.mjs (claude-sonnet-5-5) le 2026-11-10 depuis le relevé de Varennes-Vauzelles. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. Évolution signalée : Le document cite l'arrêté préfectoral du 21 mai 2007 portant réglementation des bruits de voisinage, sans indiquer s'il a été modifié ou remplacé. À vérifier : Le document est une fiche d'information municipale, pas un arrêté signé : ni référence, ni date, ni article. Les horaires viennent de l'arrêté préfectoral du 21 mai 2007, cité mais non joint ; à confirmer sur ce texte. À vérifier : Le PDF et la page donnent les mêmes horaires, sans incohérence. Le PDF est hébergé sur un sous-domaine « test ». À vérifier : Aucun horaire pour les professionnels : les chantiers ne sont mentionnés que comme source de bruit, sans créneau.