Arrêté municipal à vérifier
Les nuisances sonores (fiche d'information municipale de Varennes-Vauzelles)
- Niveau
- municipal
- Portée
- 58303
- Statut
- à vérifier sur le texte officiel
- Relevé le
- 10/11/2026 depuis le PDF de l'arrêté
- Texte officiel
- lien affiché aux visiteurs dans un navigateur
- Identifiant
58303-varennes-vauzelles-date-inconnue· JSON
Particuliers
A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage tels que tondeuse à gazon, motoculteur, tronçonneuse, perceuse, raboteuse, scie, pompe d'arrosage… ne sont autorisés qu'aux horaires suivants : Les jours ouvrables de 8 heures 30 à 12 heures et de 14 heures à 19 heures ; Les samedis de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 18 heures 30 ; Les dimanches et jours fériés de 10 heures à 12 heures.
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au vendredi | – et – |
| Samedi | – et – |
| Dimanche et jours fériés | – |
Professionnels
Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.
Notes de collecte
Proposé par verifier-claude.mjs (claude-sonnet-5-5) le 2026-11-10 depuis le relevé de Varennes-Vauzelles. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. Évolution signalée : Le document cite l'arrêté préfectoral du 21 mai 2007 portant réglementation des bruits de voisinage, sans indiquer s'il a été modifié ou remplacé. À vérifier : Le document est une fiche d'information municipale, pas un arrêté signé : ni référence, ni date, ni article. Les horaires viennent de l'arrêté préfectoral du 21 mai 2007, cité mais non joint ; à confirmer sur ce texte. À vérifier : Le PDF et la page donnent les mêmes horaires, sans incohérence. Le PDF est hébergé sur un sous-domaine « test ». À vérifier : Aucun horaire pour les professionnels : les chantiers ne sont mentionnés que comme source de bruit, sans créneau.