{"id":"58303-varennes-vauzelles-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"58303","titre":"Les nuisances sonores (fiche d'information municipale de Varennes-Vauzelles)","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"pdf_arrete","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.test.ville-varennes-vauzelles.fr/wp-content/uploads/2026/01/LES-NUISANCES-SONORES.pdf","relaye_par":"https://www.ville-varennes-vauzelles.fr/nuisances-sonores/","url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/58303-varennes-vauzelles-date-inconnue/","pdf_local":"donnees/pdf/58303-varennes-vauzelles-date-inconnue.pdf","resume":null,"notes":"Proposé par verifier-claude.mjs (claude-sonnet-5-5) le 2026-11-10 depuis le relevé de Varennes-Vauzelles. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÉvolution signalée : Le document cite l'arrêté préfectoral du 21 mai 2007 portant réglementation des bruits de voisinage, sans indiquer s'il a été modifié ou remplacé.\nÀ vérifier : Le document est une fiche d'information municipale, pas un arrêté signé : ni référence, ni date, ni article. Les horaires viennent de l'arrêté préfectoral du 21 mai 2007, cité mais non joint ; à confirmer sur ce texte.\nÀ vérifier : Le PDF et la page donnent les mêmes horaires, sans incohérence. Le PDF est hébergé sur un sous-domaine « test ».\nÀ vérifier : Aucun horaire pour les professionnels : les chantiers ne sont mentionnés que comme source de bruit, sans créneau.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"A cet effet, les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage tels que tondeuse à gazon, motoculteur, tronçonneuse, perceuse, raboteuse, scie, pompe d'arrosage… ne sont autorisés qu'aux horaires suivants : Les jours ouvrables de 8 heures 30 à 12 heures et de 14 heures à 19 heures ; Les samedis de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 18 heures 30 ; Les dimanches et jours fériés de 10 heures à 12 heures.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"18:30"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}