Arrêté municipal à vérifier
Arrêté municipal sur les nuisances sonores
- Niveau
- municipal
- Portée
- 57615
- Statut
- à vérifier sur le texte officiel
- Relevé le
- 10/11/2026 depuis une page du site de la mairie
- Texte officiel
- lien affiché aux visiteurs dans un navigateur
- Identifiant
57615-saint-jean-rohrbach-date-inconnue· JSON
Particuliers
Les horaires autorisés sont dorénavant les suivants : - du lundi au samedi de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 19h0 0 - le dimanche de 10h00 à 12h00
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au samedi | – et – |
| Dimanche | – |
| Jours fériés | Interdit |
Professionnels
Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.
Notes de collecte
Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Saint-Jean-Rohrbach. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. Évolution signalée : Présenté comme un « nouvel arrêté municipal » pris récemment ; il remplace vraisemblablement un texte antérieur, non cité. Article publié le 6 juin (année non précisée). À vérifier : Horaires tirés de l'article de presse communal, pas de l'arrêté : le PDF n'est pas joint. Consulter l'arrêté (rubrique « Informations officielles ») pour confirmer articles, date, référence et éventuels jours fériés. À vérifier : Coquille dans la page : « 19h0 0 » interprété comme 19h00. À vérifier : Le texte vise les équipements (tondeuses, tronçonneuses, perceuses, outils de bricolage), donc les particuliers ; rien sur les professionnels et chantiers, ni sur les jours fériés. À vérifier : L'arrêté cité n'est ni référencé ni daté ; le nom de l'arrêté remplacé n'est pas donné.