{"id":"57615-saint-jean-rohrbach-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"57615","titre":"Arrêté municipal sur les nuisances sonores","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.saint-jean-rohrbach.fr/single-post/arr%C3%AAt%C3%A9-municipal-sur-les-nuisances-sonores","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/57615-saint-jean-rohrbach-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Saint-Jean-Rohrbach. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÉvolution signalée : Présenté comme un « nouvel arrêté municipal » pris récemment ; il remplace vraisemblablement un texte antérieur, non cité. Article publié le 6 juin (année non précisée).\nÀ vérifier : Horaires tirés de l'article de presse communal, pas de l'arrêté : le PDF n'est pas joint. Consulter l'arrêté (rubrique « Informations officielles ») pour confirmer articles, date, référence et éventuels jours fériés.\nÀ vérifier : Coquille dans la page : « 19h0 0 » interprété comme 19h00.\nÀ vérifier : Le texte vise les équipements (tondeuses, tronçonneuses, perceuses, outils de bricolage), donc les particuliers ; rien sur les professionnels et chantiers, ni sur les jours fériés.\nÀ vérifier : L'arrêté cité n'est ni référencé ni daté ; le nom de l'arrêté remplacé n'est pas donné.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"Les horaires autorisés sont dorénavant les suivants :\n- du lundi au samedi de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 19h0 0\n- le dimanche de 10h00 à 12h00","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"mardi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"samedi":[{"debut":"08:00","fin":"12:00"},{"debut":"13:30","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}