Arrêté municipal à vérifier
Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage
- Niveau
- municipal
- Portée
- 57510
- Statut
- à vérifier sur le texte officiel
- Relevé le
- 10/11/2026 depuis une page du site de la mairie
- Identifiant
57510-noisseville-date-inconnue· JSON
Particuliers
les travaux domestiques occasionnant des bruits de voisinage (exemple tonte du gazon) sont autorisés : • Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h ; • Le samedi de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h ; • Le dimanche et jours fériés de 10h à 12h.
| Jours | Créneaux autorisés |
|---|---|
| Du lundi au vendredi | – et – |
| Samedi | – et – |
| Dimanche et jours fériés | – |
Professionnels
Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.
Notes de collecte
Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Noisseville. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Le PDF joint (arrêté n° 046/2026 du 4 août 2026) règle l'ouverture et l'utilisation du city-stade (ouvert 9h-22h du 1er avril au 30 septembre, 9h-20h du 1er octobre au 31 mars) : il ne traite pas des travaux bruyants et n'a pas été utilisé pour les horaires. À vérifier : Les horaires viennent uniquement de la page, qui dit seulement que « plusieurs arrêtés ont été pris par les maires successifs » : l'arrêté source n'est pas identifié (titre, numéro et date inconnus). Il faut le retrouver avant de passer le statut en vérifié. À vérifier : Les horaires sont présentés comme un rappel (« Pour rappel ») par la mairie, pas comme le texte d'un article. L'article n'est donc pas connu. À vérifier : Aucun horaire pour les professionnels et les chantiers. À vérifier : Page mise à jour le 30.10.2026. Les mentions « préfectoral » du programme sont des titres de liens (port du casque EDPM) sans rapport avec le bruit. À vérifier : La nature « complet » est une hypothèse, faute de texte source.