{"id":"57510-noisseville-date-inconnue","niveau":"municipal","portee":"57510","titre":"Arrêté municipal relatif aux bruits de voisinage","reference":null,"date_signature":null,"date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://www.noisseville.fr/informations-pratiques/guide-du-bon-voisinage","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/57510-noisseville-date-inconnue/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 16/11/2026 depuis le relevé de Noisseville. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Le PDF joint (arrêté n° 046/2026 du 4 août 2026) règle l'ouverture et l'utilisation du city-stade (ouvert 9h-22h du 1er avril au 30 septembre, 9h-20h du 1er octobre au 31 mars) : il ne traite pas des travaux bruyants et n'a pas été utilisé pour les horaires.\nÀ vérifier : Les horaires viennent uniquement de la page, qui dit seulement que « plusieurs arrêtés ont été pris par les maires successifs » : l'arrêté source n'est pas identifié (titre, numéro et date inconnus). Il faut le retrouver avant de passer le statut en vérifié.\nÀ vérifier : Les horaires sont présentés comme un rappel (« Pour rappel ») par la mairie, pas comme le texte d'un article. L'article n'est donc pas connu.\nÀ vérifier : Aucun horaire pour les professionnels et les chantiers.\nÀ vérifier : Page mise à jour le 30.10.2026. Les mentions « préfectoral » du programme sont des titres de liens (port du casque EDPM) sans rapport avec le bruit.\nÀ vérifier : La nature « complet » est une hypothèse, faute de texte source.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"les travaux domestiques occasionnant des bruits de voisinage (exemple tonte du gazon) sont autorisés :\n• Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 19h ;\n• Le samedi de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h ;\n• Le dimanche et jours fériés de 10h à 12h.","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:00"}],"samedi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:30","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-17","version":"2026-11-17","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}