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horaires-travaux.fr

Arrêté municipal à vérifier

Lutte contre les nuisances sonores (Arrêté 42/2023) - arrêté municipal relatif à la lutte contre les bruits de voisinage

Niveau
municipal
Portée
57441
Référence
Arrêté 42/2023
Signé le
3 juillet 2023
Statut
à vérifier sur le texte officiel
Relevé le
10/11/2026 depuis une page du site de la mairie
Texte officiel
https://mairiedemanom.fr/arretes-divers-15
Identifiant
57441-manom-2023-07-03 · JSON

Particuliers

L'arrêté municipal en date du 3 juillet 2023 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage et notamment la réglementation des horaires pour réaliser des travaux : • les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 14h00 à 19h30 • le samedi de 9h à 12h et de 15h à 19h • le dimanche et les jours fériés de 10h à 12h
Créneaux autorisés par jour
JoursCréneaux autorisés
Du lundi au vendredi –  et  – 
Samedi –  et  – 
Dimanche et jours fériés – 

Professionnels

Ce texte ne traite pas ce public, ou son article « chantiers » n'est pas encore saisi.

Notes de collecte

Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Manom. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet. À vérifier : Le PDF joint (57441-1.pdf) est l'arrêté 63/2010 du 18 août 2010 sur le brûlage des déchets verts : hors sujet. Les horaires viennent uniquement de la page. À vérifier : Le texte de l'arrêté 42/2023 (lien « 042-2023.pdf ») n'a pas été téléchargé. Il faut le lire pour confirmer les horaires, le public visé (particuliers seuls ou aussi professionnels) et les numéros d'articles. À vérifier : La page ne dit pas explicitement que ces horaires visent les particuliers ou les professionnels. Le public « particulier » est retenu faute de mieux (bruits de voisinage, travaux) : à vérifier dans l'arrêté. À vérifier : Le programme n'a pas trouvé le PDF 042-2023 parmi les PDF détectés. À vérifier : La mention « prélevée » d'un arrêté préfectoral concerne l'heure de police (débits de boissons), pas les travaux bruyants. À vérifier : Les « jours ouvrables » sont pris comme lundi à vendredi, comme le texte ne précise pas autrement ; le samedi est listé à part.