{"id":"57441-manom-2023-07-03","niveau":"municipal","portee":"57441","titre":"Lutte contre les nuisances sonores (Arrêté 42/2023) - arrêté municipal relatif à la lutte contre les bruits de voisinage","reference":"Arrêté 42/2023","date_signature":"2023-07-03","date_effet":null,"date_abrogation":null,"statut":"a_verifier","format_source":"page_web_mairie","recupere_le":"2026-11-10","verifie_le":null,"verifie_par":null,"url_source":"https://mairiedemanom.fr/arretes-divers-15","relaye_par":null,"url":"https://horaires-travaux.fr/arrete/57441-manom-2023-07-03/","pdf_local":null,"resume":null,"notes":"Relecture IA le 10/11/2026 depuis le relevé de Manom. Confiance du modèle : moyenne. Nature : complet.\nÀ vérifier : Le PDF joint (57441-1.pdf) est l'arrêté 63/2010 du 18 août 2010 sur le brûlage des déchets verts : hors sujet. Les horaires viennent uniquement de la page.\nÀ vérifier : Le texte de l'arrêté 42/2023 (lien « 042-2023.pdf ») n'a pas été téléchargé. Il faut le lire pour confirmer les horaires, le public visé (particuliers seuls ou aussi professionnels) et les numéros d'articles.\nÀ vérifier : La page ne dit pas explicitement que ces horaires visent les particuliers ou les professionnels. Le public « particulier » est retenu faute de mieux (bruits de voisinage, travaux) : à vérifier dans l'arrêté.\nÀ vérifier : Le programme n'a pas trouvé le PDF 042-2023 parmi les PDF détectés.\nÀ vérifier : La mention « prélevée » d'un arrêté préfectoral concerne l'heure de police (débits de boissons), pas les travaux bruyants.\nÀ vérifier : Les « jours ouvrables » sont pris comme lundi à vendredi, comme le texte ne précise pas autrement ; le samedi est listé à part.","remplace":null,"remplace_par":null,"publics":{"particulier":{"article":null,"texte_extrait":"L'arrêté municipal en date du 3 juillet 2023 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage et notamment la réglementation des horaires pour réaliser des travaux : • les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 14h00 à 19h30 • le samedi de 9h à 12h et de 15h à 19h • le dimanche et les jours fériés de 10h à 12h","periodes":[{"periode_debut":null,"periode_fin":null,"jours":{"lundi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mardi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"mercredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"jeudi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"vendredi":[{"debut":"08:30","fin":"12:00"},{"debut":"14:00","fin":"19:30"}],"samedi":[{"debut":"09:00","fin":"12:00"},{"debut":"15:00","fin":"19:00"}],"dimanche":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}],"ferie":[{"debut":"10:00","fin":"12:00"}]}}]}},"licence":"Licence Ouverte 2.0 (Etalab)","citer":"horaires-travaux.fr, données du 2026-11-16","version":"2026-11-16","attribution":"Si vous utilisez ces données, merci de citer horaires-travaux.fr et de donner le lien de la page (Licence Ouverte 2.0)."}